Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique :
/
SATELIS AVENUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SATELIS AVENUE
PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3458800
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016
SATELIS AVENUE de PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique :

Présentation de la marque SATELIS AVENUE

Déposée le 25 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATELIS AVENUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique : domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI (case courrier GA 003) domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATELIS AVENUE est expirée depuis le 25 octobre 2016.

PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : WTR 125 , BLACKSAT , TECH'SCRATCH , Sump-Up , Sum-Up , SPEEDFIGHT MOTORSPORT , PONGO


PEUGEOT MOTOCYCLES forme juridique : société anonyme - 103, rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France - SIREN 875550667


Mme Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI (case courrier GA 003) - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Cyclomoteurs – scooters.